Conditions Générales d’Utilisation (CGU)


1. Présentation du site 

Le présent site internet, accessible à l’adresse www.desgriffesetdesdents.fr, est édité par l’association Des griffes et des dents, dont le siège social est situé au 2 l’Étourny, 89150 Vernois, immatriculée sous le SIRET 50410044700011. Contact téléphonique : 03.86.86.47.85.


2. Objet

Les présentes conditions d’utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site par tout utilisateur.


3. Acceptation des conditions

En naviguant sur ce site, l’utilisateur accepte pleinement et entièrement les présentes conditions d’utilisation. Si l’utilisateur ne les accepte pas, il est invité à ne pas utiliser le site.


4. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais relatifs à l’accès au site restent à la charge de l’utilisateur.. 


5. Propriété intellectuelle

Les contenus présents sur le site (textes, images, logos, documents, etc.) sont la propriété exclusive de l’association Des griffes et des dents, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.


6. Données personnelles

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7. Responsabilité

L’ association Des griffes et des dents s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site, mais ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour. L’association ne pourra être tenue responsable de tout dommage résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.


8. Liens hypertextes

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9. Modification des conditions

L’association se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d’utilisation. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.


10. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par la loi française. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

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